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Politique de confidentialité...

Dernière mise à jour : 18 Septembre 2025


1) Éditeur du Site

MichelGrand.CH Consulting « l’Éditeur »

  • Forme juridique : Artic!Agency Sàrl

  • Siège social : Rue des Remparts 2, 1350 Orbe, Suisse

  • E‑mail : michel@artic.agency

  • Téléphone : +41 78 630 02 72

  • Responsable de la publication : Michel Grand, CEO


2) Identifiants officiels (TBC)

  • CHE‑xxx.xxx.xxx

  • Registre du commerce : Vaud

  • TVA : CHE‑xxx.xxx.xxx TVA


3) Hébergement et maintenance

  • Hébergeur / Plateforme : Wix.com Ltd., 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
    Assistance : https://support.wix.com

  • Maintenance / administration : MichelGrand.CH Consulting


Les données peuvent être hébergées sur une infrastructure cloud distribuée (UE/EEE, Suisse et autres régions selon les prestataires). Voir notre Politique de confidentialité pour les détails (transferts internationaux, sous‑traitants).

4) Propriété intellectuelle
Le Site et l’ensemble de ses contenus (textes, logos, marques, photos, vidéos, mises en page, icônes, documents, etc.) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur et les signes distinctifs.

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6) Responsabilité
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7) Données personnelles
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8) Cookies
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9) Droit applicable et for
Les présentes mentions sont soumises au droit suisse.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents sont ceux de [For juridique : Orbe/Vaud], sous réserve de règles impératives.

10) Crédits

  • Direction artistique / webdesign : Michel Grand

  • Photographies / illustrations : Auteur – Michel Grand

  • Typographies / icônes : Fournisseur – Michel Grand

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